Christian Bonnejoy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christian Bonnejoy
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
JORFTEXT000000456695(source JORF)
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Christian Bonnejoy
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bonnejoy (Christian)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
suppleant
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Bonnejoy (Christian)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
suppleant
JORFTEXT000000729017(source JORF)
désignation
21 Janvier 199421/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.